Sabla Lc-Lj

Mentions légales

Eurl Sabla Lc-Lj réprésenté par Mme Carlin Laetitia 2643, route de Tours 73200 Albertville Tél : 07 71 14 05 74 E-Mail : sabla-lc-lj@laposte.net N° SIRET : 801 428 459 Rcs Chambéry N° TVA intracommunautaire : FR30801428459 Droits d'auteurs, textes, photos, liens Ce site est la propriété de l'Eurl Sabla Lc-Lj. L'ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, utilisation ou reproduction (dans sa forme ou son contenu) du ce site est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de l'Eurl Sabla Lc-Lj. Elle sera en tout état de cause soumise à l'obligation de faire apparaître la mention claire et lisible de l'adresse de ce site. L'établissement de tout lien hypertexte pointant vers ce site est soumis au même régime. Toutes images, textes et éléments graphiques utilisés sans le consentement de l'Eurl Sabla Lc-Lj pourra faire l'objet de poursuites légales. Droit applicable – Juridiction compétente Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’exécution ou à l’interprétation des présentes conditions d’utilisation du site est de la compétence exclusive des tribunaux français, et dans la mesure où la compétence juridictionnelle peut être convenue entre les parties, le tribunal compétent est le Tribunal de Commerce de Chambéry. Divers L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L'utilisateur pourra désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau de l'Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable expresse et écrite. Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l'autorisation expresse et préalable de l'exploitant du site Internet.

Mentions légales

Eurl Sabla Lc-Lj
réprésenté par Mme Carlin Laetitia
2643, route de Tours
73200 Albertville
Tél : 07 71 14 05 74
E-Mail : sabla-lc-lj@laposte.net
N° SIRET : 801 428 459 Rcs Chambéry
N° TVA intracommunautaire : FR30801428459

Droits d'auteurs, textes, photos, liens
Ce site est la propriété de l'Eurl Sabla Lc-Lj. L'ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, utilisation ou reproduction (dans sa forme ou son contenu) du ce site est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de l'Eurl Sabla Lc-Lj. Elle sera en tout état de cause soumise à l'obligation de faire apparaître la mention claire et lisible de l'adresse de ce site. L'établissement de tout lien hypertexte pointant vers ce site est soumis au même régime. Toutes images, textes et éléments graphiques utilisés sans le consentement de l'Eurl Sabla Lc-Lj pourra faire l'objet de poursuites légales.

Droit applicable – Juridiction compétente
Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’exécution ou à l’interprétation des présentes conditions d’utilisation du site est de la compétence exclusive des tribunaux français, et dans la mesure où la compétence juridictionnelle peut être convenue entre les parties, le tribunal compétent est le Tribunal de Commerce de Chambéry.

Divers
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L'utilisateur pourra désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau de l'Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable expresse et écrite.

Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l'autorisation expresse et préalable de l'exploitant du site Internet.